Création d'un emploi non permanent
CONSEIL MUNICIPAL : comptes-rendus et délibérations
2022_039 Creation d-un emploi non permanent
2022_040 Création d'un emploi d'agent recenseur
Création d'un emploi d'agent recenseur
PV Conseil Municipal du 28 Juillet 2022
PV Conseil Municipal du 28 Juillet 2022
PV Conseil Municipal du 09/09/2022
Procès Verbal du Conseil Municipal du 09/09/2022
2022_041 DECISION MODIFICATIVE N-1
Délibération Décision modificative n°1
2022_042 RECONDUCTION DU CONTRAT TEMPORAIRE D-AGENT TECHNIQUE
Délibération reconduction du contrat temporaire d'Agent Technique
2022_043 LOGEMENT COMMUNAL PASSAGE TRAITEMENT DU BOIS
Délibération traitement du bois logement communal
2022_044 ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2023
Délibération adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2023
2022_046 REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2022
Délibération de la redevance du domaine public
2022_047 TAXE D-AMENAGEMENT
Délibération Taxe d'aménagement
2022_048 BAIL POUR INSTALLATION D-UN RELAIS RADIO TELEPHONE
Délibération pour l'installation d'un relais radio téléphone
2022_049 LICENCE IV FORMATION
Délibération licence IV et formation
2022_050 BAIL POUR INSTALLATION D-UN RELAIS RADIO TELEPHONE REMPLACE LA 1ERE
Délibération pour l'installation d'un relais radio téléphone.
Annule et remplace la délibération 2022 048 portant le même sujet.
Conseil Municipal du 25 Novembre 2022
PV du conseil municipal du 25 Novembre 2022
Délibération 2022 052
RETRAIT DE LA DELIBERATION SUR LES 1607H