Délibération n°2022_055 - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique
CONSEIL MUNICIPAL : Délibérations
Délibération n°2022_055 - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique
Délibération n°2022_054 - Recrutement adjoint administratif non titulaire
Recrutement d'un adjoint administratif non titulaire
Délibération n°2022_053 - Reconduction agent technique
Reconduction d'un agent technique pour accroissement temporaire d'activité
Délibération n°2022_052 - Retrait délibération sur 1607h
Retrait de la délibération sur les 1607 heures
PV des délibérations du 25 novembre 2022
Délibérations du conseil municipal du 25 novembre 2022
Délibération n°2022_050 - Bail installation relais radio-téléphone remplace 2022_048
Délibération pour l'installation d'un relais radio téléphone.
Annule et remplace la délibération 2022 048 portant le même sujet.
Délibération n°2022_049 - Licence IV Formation
Délibération licence IV et formation
Délibération n°2022_048 - Bail installation relais radio-téléphone
Bail pour l'installation d'une antenne relais radio téléphone
Délibération n°2022_047 - Taxe d'aménagement
Délibération Taxe d'aménagement
Délibération n°2022_046 - Redevance domaine public
Délibération de la redevance du domaine public 2022
Délibération n°2022_044 - Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2023
Délibération n°2022_043 - Logement communal passage traitement du bois
Délibération traitement du bois logement communal
Délibération n°2022_042 - Reconduction contrat temporaire agent technique
Reconduction du contrat temporaire d'Agent Technique
Délibération n°2022_041 - Décision modificative n°1
Délibération Décision modificative n°1
PV des délibérations du 9 septembre 2022
Délibérations du conseil municipal du 9 septembre 2022



