CONSEIL MUNICIPAL : Délibérations

CONSEIL MUNICIPAL : Délibérations


Délibération n°2022_055 - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique

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Délibération n°2022_055 - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique



Délibération n°2022_054 - Recrutement adjoint administratif non titulaire

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Recrutement d'un adjoint administratif non titulaire



Délibération n°2022_053 - Reconduction agent technique

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Reconduction d'un agent technique pour accroissement temporaire d'activité



Délibération n°2022_052 - Retrait délibération sur 1607h

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Retrait de la délibération sur les 1607 heures



PV des délibérations du 25 novembre 2022

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Délibérations du conseil municipal du 25 novembre 2022



Délibération n°2022_050 - Bail installation relais radio-téléphone remplace 2022_048

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Délibération pour l'installation d'un relais radio téléphone.

Annule et remplace la délibération 2022 048 portant le même sujet. 



Délibération n°2022_049 - Licence IV Formation

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Délibération licence IV et formation



Délibération n°2022_048 - Bail installation relais radio-téléphone

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Bail pour l'installation d'une antenne relais radio téléphone



Délibération n°2022_047 - Taxe d'aménagement

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Délibération Taxe d'aménagement 



Délibération n°2022_046 - Redevance domaine public

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Délibération de la redevance du domaine public 2022



Délibération n°2022_044 - Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57

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Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er Janvier 2023



Délibération n°2022_043 - Logement communal passage traitement du bois

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Délibération traitement du bois logement communal



Délibération n°2022_042 - Reconduction contrat temporaire agent technique

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Reconduction du contrat temporaire d'Agent Technique



Délibération n°2022_041 - Décision modificative n°1

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Délibération Décision modificative n°1



PV des délibérations du 9 septembre 2022

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Délibérations du conseil municipal du 9 septembre 2022