Délibérations du conseil municipal du 31 mars 2023
CONSEIL MUNICIPAL : Délibérations
PV des délibérations du 31 mars 2023
Délibération n°2023_005 - Demande d'emprunt projet de restructuration d'un îlot communal
Délibération n°2023_005 - Demande d'emprunt projet de restructuration d'un îlot communal
PV Délibérations du 17 février 2023
Délibérations du conseil municipal du 17 février 2023
Délibération n°2023_001 - Demande de subvention DETR
Délibération n°2023-001 - Demande de subvention DETR
Délibération n°2023-004 - Détermination du nombre d'adjoint
Délibération n°2023-004 - Détermination du nombre d'adjoint
Délibération n°2023-003 - Retrait de fonction 2e adjointe
Délibération n°2023-003 - Retrait de fonction 2e adjointe
Délibération n°2023-002 - Contrat Photocopieur
Délibération n°2023-002 - Contrat Photocopieur
PV des délibérations du 10 février 2023
Délibérations du conseil municipal du 10 février 2023
Délibération n°2022_062 - Travaux réhabilitation chemin rural
Délibération n°2022_062 - Travaux de réhabilitation du chemin rural qui contourne la commune de la route d'Arthez à la route de Castex.
Délibération n°2022_061 - Travaux sol appentis
Travaux sol appentis de la salle polyvalente
Délibération n°2022_060 - Travaux voierie parking salle polyvalente
Travaux voierie parking salle polyvalente
Délibération n°2022_059 - Travaux bâtiment communal
Travaux bâtiment communal, validation du projet de transformation en logement communal de la mairie.
Délibération n°2022_058 - Adhésion compétence maîtrise demande énergie
Adhésion à la compétence : Maîtrise de la demande en énergie
Délibération n°2022_057 - Adhésion service CDG40
Adhésion au service du CDG40, secrétaire itinérante
Délibération n°2022_056 - Création emploi permanent adjoint administratif
Délibération portant sur la création d'un emploi permanent d'adjoint administratif



